Mentions légales du site interne de "Les Burlats .com"
L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente mention légale et s'engage à la respecter.
L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le site Les BURLATS est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours/7, à l'exception des cas de force majeure telle que difficultés informatiques, problème technique de l' hébergeur...
Les informations fournies sur le site Les BURLATS ont pour objectif d'être utiles et informatives. Malgré les nombreuses vérifications, Les BURLATS ne garantit pas leurs exactitudes et ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'utilisation des informations données sur le site.
Les BURLATS décline également toute responsabilité en ce qui concerne le contenu et la pertinence des informations données par des sites accessibles depuis le site Les BURLATS par des liens hypertextes.
Il appartient à l'internautes de prendre les mesures appropriées pour vérifier toute information avant d'agir.
Droit d'auteur - copyright L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Vous pouvez télécharger le contenu de ce site à des fins uniquement personnelles sous la condition de garder intactes toutes les notifications de droits d'auteur et indications de propriété intellectuelle.
Pour d'autres utilisations, veuillez me consulter.
La violation de l'un des droits d'auteur de l'oeuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 150 000 Euros d'amende.
